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Notre système électoral répond-il encore aux exigences de la démocratie du XXIe siècle ? (11/2013)

Notre système électoral répond-il encore aux exigences de la démocratie du XXIe siècle ? 

 Article paru le 15 novembre 2013 dans D’Letzebuerger Land

Les Luxembourgeois ont voté. Les cartes ont été redistribuées. Pour cinq ans. Et pour cinq ans le peuple souverain retournera à son rôle ordinaire, à lire les journaux, à regarder la télévision et à payer ses impôts. De nombreux partis revendiquent la victoire. Mais tous semblent insatisfaits des règles du jeu. Qui proteste de rester exclus, qui de ne pas avoir les sièges qu’il mériterait, qui de ne pas en avoir assez pour gouverner. Tous ont raison. Notre système électoral est presque centenaire. Mais le monde n’est plus celui du lendemain de la Grande Guerre. Un peu partout les institutions de la démocratie représentative et le système des partis sont en crise, une crise de légitimité avant tout. Le nœud du problème semble être le rôle que les systèmes politiques en place réservent aux citoyens. Voyons en quoi les règles électorales peuvent être récriminées par les différents acteurs sur le terrain.

Le scrutin de liste

Depuis 1919, date de la révision constitutionnelle qui introduit le suffrage universel et affirme timidement la souveraineté de la Nation, les députés luxembourgeois sont élus à travers un scrutin de liste (C. art. 51(5)). Ce système oblige les candidats à se présenter sur des listes et demande aux électeurs d’exprimer en fait une double préférence : un vote de liste compté d’abord et un vote individuel subordonné.

Les élections, trait d’union démocratique entre l’ensemble des citoyens et la Chambre des Députés qui « représente le  pays » (C. art. 50), devraient permettre aux électeurs de sélectionner et de contrôler leurs représentants. Conçu sans précaution ou sans scrupules le système électoral peut toutefois devenir aussi un instrument redoutable de manipulation entre les mains de ceux qui gouvernent.

Or, le scrutin collectif présuppose un troisième acteur qui organise les listes. Le choix du scrutin de liste « inaugure une ère dominée par les partis politiques » (www.conseil-etat.public.lu/fr/historique/1918-1919). Régularisant une situation de fait, la constitution a officialisé l’existence et le rôle institutionnel des partis en 2008 (C. art. 32 bis). La construction a été soigneusement verrouillée : seule une révision de la Constitution pourrait remettre en question le principe du scrutin par parti. La solution n’est pourtant pas évidente. Les pays où la démocratie moderne est née, Angleterre, États-Unis et France, élisent leurs représentants individuellement, sans renoncer aux partis, mais sans non plus passer par des listes. La Loi fondamentale allemande n’impose aucun mode de scrutin particulier, laissant le choix entièrement au législateur. Les constitutions « classiques » récusent le droit à la représentation des partis, retenu contraire aux libertés publiques, et toutes les constitutions modernes interdisent pour l’assemblée principale des élections indirectes, trop sensibles à la manipulation. Dans certains cas le scrutin de liste peut devenir de fait un scrutin indirect, quand l’élection des candidats individuels par les électeurs est supprimée, restreinte ou excessivement conditionnée.

La répartition proportionnelle par liste

Notre Constitution dispose (art. 51(5)) que les députés sont élus « suivant les règles de la représentation proportionnelle » et que les sièges sont répartis par listes « sur base du plus petit quotient électoral » défini par la loi. Ce quotient est une fraction du total des votes telle que son application aux votes de chaque liste assure la répartition du nombre exact des sièges disponibles, fixé par la constitution à 60. Alternativement on aurait pu définir un nombre fixe de votes par siège, à condition cependant d’accepter que le nombre de députés varie de nouveau en fonction du nombre des habitants, comme avant la révision du 20 décembre 1988 de l’article 52 (3).

La loi électorale du 16 août 1919 a choisi une formule de répartition toujours en vigueur qui, appelée du nom de son inventeur Hagenbach-Bischoff (Édouard Hagenbach-Bischoff, 1833-1911, professeur bâlois de physique et de mathématiques), calcule le quotient en divisant le total des votes par le nombre des sièges plus un (Q = V / (m + 1)) et l’applique ensuite aux votes de chaque parti. Lors d’une première répartition chaque multiple entier du quotient donne droit à un siège (v / Q = n) . Pour répartir les sièges qui restent à pourvoir la formule divise le total des votes de chaque liste par le nombre des sièges déjà attribués plus un (v / (n + 1) = x) et attribue les sièges restant « à la plus forte moyenne », c’est-à-dire aux listes qui ont le meilleur rapport de votes par siège.

Il existe un nombre impressionnant de méthodes de répartition, chacune justifiable pour quelque raison. Il suffit d’en connaitre trois pour comprendre toutes les autres. La formule la plus simple, appelée Hare (Thomas Hare, 1806-1891, avocat et parlementaire conservateur britannique, inventeur du single transferable vote, système de répartition individuelle sans listes), applique un quotient « entier » (Q’ = V / m) aux suffrages de chaque parti et répartit les sièges restant selon la règle du « plus fort reste » . La formule  D’Hondt (Victor D’Hondt, 1841-1901, juriste et mathématicien gantois) est basée sur un diviseur plus précis qui permet de répartir tous les sièges en arrondissant les fractions de sièges par défaut ; elle suit le même principe et conduit au même résultat que Hagenbach-Bischoff dont elle ne diffère que comme procédure de calcul. La formule Sainte-Laguë (André Sainte-Laguë, 1882-1950, professeur français de mathématiques), enfin, utilise un autre diviseur qui pour répartir les sièges arrondit par moyenne arithmétique.

Toutes les formules basées sur un diviseur correspondant au nombre de votes par siège – comme D’Hondt et Sainte-Laguë – peuvent être exprimées alternativement par une série de diviseurs dont l’application successive aux votes des listes conduit à l’attribution des sièges : 1 – 2 – 3 – 4 etc. pour D’Hondt (et implicitement pour Hagenbach-Bischoff) et 1 – 3 – 5 – 7 etc. pour Sainte-Laguë. Pour ne pas trop avantager les listes moins votées on utilise parfois une version modifiée de la formule Sainte-Laguë avec le premier élément de la série « gonflé » : 1,4 – 3 – 5 – 7 etc., ce qui rend l’attribution du premier siège plus difficile.

En arrondissant les fractions de sièges par défaut la formule choisie par le législateur luxembourgeois pénalise les partis les plus petits et favorise les plus grands. Ce choix peut sembler acceptable, tant qu’on tient compte de l’objectif de former une majorité stable.

Le choix de la formule n’est toutefois qu’un des facteurs qui conditionnent la proportionnalité des résultats, l’autre étant le nombre de sièges à distribuer. Il est plus facile de respecter un rapport proportionnel précis entre votes et sièges par liste, si les députés à élire sont 600 que lorsqu’ils sont 60. Le nombre total des sièges de la Chambre fixé par la constitution serait la limite de la précision proportionnelle, si la répartition était nationale pour tous les députés élus ensemble par l’électorat indivis.

La subdivision de l’électorat

Or, la Constitution divise l’électorat en quatre circonscriptions démographiquement fort inégales (art. 51 (6)) laissant au législateur (qui décide à la majorité qualifiée des 2 tiers) le soin de définir la répartition (art. 51 (3)). Depuis la loi du 20 décembre 1988 23 députés sont ainsi élus dans la circonscription sud, 21 au centre, 9 au nord et 7 à l’est.

En théorie quatre solutions seraient possibles : aucune division (60/1), un fractionnement maximal (60/60 = uninominal) ou une autre subdivision, régulière (60/n) ou irrégulière (60 = a+b+c+d). Le constituant a choisi cette dernière option, la plus compliquée.

Le rapport préparé pour compte du gouvernement en vue de la loi électorale de 1919 préconisait une division de l’électorat en deux circonscriptions plutôt égales, l’une avec les cantons de Wiltz, Vianden, Diekirch, Echternach, Grevenmacher, Luxembourg (ville et campagne) et Remich, l’autre avec les cantons de Clervaux, Redange, Capellen, Mersch et Esch-sur-Alzette.

Un argument contre la subdivision uniforme pourrait être l’exigence logique d’un remodelage périodique des frontières pour rétablir l’égalité suite aux variations démographiques. Or, le découpage est une question délicate, très sensible à la manipulation. Le risque diminue, il est vrai, avec le nombre de représentants à élire dans chaque circonscription. Quoiqu’il en soit, l‘ajustement périodique du découpage devrait être neutre et confié à une autorité indépendante, non politique.

En alternative à la division par moitiés plus ou moins égales, le gouvernement suggérait en 1919 la circonscription unique. Voter dans une circonscription plus grande permet à un candidat ou à une liste d’être voté par des électeurs territorialement dispersés, de recueillir en fait plus de votes. De ce point de vue, tout fractionnement de l’électorat est restrictif et arbitraire.

La division du corps électoral et la réduction du nombre des députés à élire dans chaque fraction (en langage technique on parle de la « magnitude » des circonscriptions, en abrégé « m ») est cependant un instrument formidable pour conditionner le résultat « qualitatif » du processus électoral : veut-on représenter toutes les différences marginales de l’électorat national ou préfère-t-on élire des représentants supportés par un pourcentage plus consistant d’un électorat partiel? C’est une question de choix.

La répartition territoriale

Une condition préliminaire de toute subdivision électorale est l’équité de la répartition des sièges. En vertu du principe de l’égalité des électeurs et des candidats (C. art. 10bis (1) et 51 (1)), le rapport du nombre d’électeurs par député devrait être partout le même. L’objectif d’une répartition territoriale proportionnelle peut être respecté grâce à une formule précise, exactement comme la proportionnalité des listes.

Le débat autour de la répartition proportionnelle territoriale est né aux États-Unis pour décider le nombre de représentants à attribuer à chaque État. Ainsi, outre-Atlantique la formule du quotient entier et du plus fort reste est appelée Hamilton (Alexander Hamilton, 1757-1804, ministre des finances sous Washington et chef du parti fédéraliste), la solution proposée par D’Hondt correspond à la méthode Jefferson (Thomas Jefferson, 1743-1828, le troisième président des États-Unis et chef du parti démocrate-républicain) et Sainte-Laguë à la méthode Webster (Daniel Webster, 1782-1852, avocat du Massachusetts, un des représentants américains les plus influents de la première moitié du XIXe siècle). L’histoire de la définition de la formule pour l’apportionment des sièges du House of Representatives correspond à une bataille épique qui dure depuis plus de deux siècles. Et il est loin d’être sûr qu’elle soit terminée. Depuis 1941 on utilise une formule, appelée Hill-Huntington, basée sur la moyenne géométrique, encore plus « précise » que la méthode Webster de la moyenne arithmétique. Le choix de la formule Hill-Huntington a toutefois été purement politique, dans la mesure où après le recensement de 1940 elle favorisait le parti au pouvoir ; et on ne l’a plus remise en cause uniquement parce qu’entretemps la formule Webster aurait toujours donné le même résultat.

Il existe en outre une jurisprudence très riche de la Cour Suprême sur des questions de découpage des collèges uninominaux au sein des différents États. La pratique manifestement frauduleuse des découpages artificiels et manipulés (le gerrymandering) n’est toutefois pas sanctionnée par le juge suprême au motif que la Constitution américaine garantit l’égalité juridique des individus, mais ne garantit aucun droit des partis à la représentation proportionnelle. Cette position rigoureuse devrait faire réfléchir les constitutionnalistes européens qui acceptent, sans trop de scrupules, que le droit de représentation des partis entre en conflit avec les droits politiques des citoyens, et qui en reconnaissant le rôle institutionnel des partis risquent d’en faire des parlements partiels.

Tant qu’il s’agit de listes l’avantage systématique procuré par la formule D’Hondt aux partis les plus grands peut être toléré sous prétexte de gouvernabilité. En matière de répartition territoriale les arguments ne sont plus les mêmes.  Arrondir par défaut (D’Hondt/Jefferson) ou arrondir par excès (proposition de l’ancien président John Quincy Adams, 1767-1848, pour réajuster en 1832 la répartition des représentants en faveur des États fondateurs moins peuplés) crée des avantages pour les plus grands ou pour les plus petits. Arrondir par moyenne arithmétique (Sainte-Laguë/Webster) est une solution plus « équilibrée » basée sur une définition plus « raffinée » de la proportionnalité. Les différences entre les formules émergent dans les cas extrêmes, quand une liste ou une entité territoriale peut faire valoir seulement une fraction d’un siège entier. Avec des entités plus consistantes ou, ce qui revient au même, avec un total plus élevé de sièges à distribuer, les différences s’estompent. Appliquées à la situation luxembourgeoise des quatre circonscriptions, les deux formules D’Hondt et Sainte-Laguë utilisées pour la mise à jour périodique de la répartition territoriale donneraient des résultats le plus souvent identiques, mais dans certains cas marginaux la règle pénaliserait les circonscriptions plus petites. La discrimination serait plus nette et le choix de la formule plus délicat, si l’électorat était divisé par canton, avec des différences démographiques plus saillantes entre les douze. Bien que formellement arbitraire ou purement conventionnel, l’arrondissement standard par moyenne arithmétique est plus raisonnable que des méthodes qui arrondissent par défaut ou par excès.

Si le législateur se proposait d’ajuster périodiquement le nombre des sièges par circonscription, la formule Sainte-Laguë/Webster serait plus appropriée que la solution D’Hondt/Jefferson.

Un autre doute peut surgir au sujet de la base du calcul de la proportionnalité territoriale: faut-il compter la population résidente, comme on a fait pour fixer la répartition en vigueur (cf. avis 50213 du 8 octobre 2013 du Conseil d’État relatif à la proposition de loi portant fixation du nombre des députés à élire par circonscription électorale), ou ne serait-il pas plus juste compter seulement les citoyens ayant le droit de vote. Aucune solution n’est satisfaisante, parce que la question en cache une autre qui est le vrai problème: le droit de vote et la nationalité.

La situation du Luxembourg est particulière, tant par la proportion de la population étrangère, en partie temporaire, que par l’importance des frontaliers. Le pays est devenu malgré lui la pierre de touche de toute l’Europe. Une définition trop stricte de la citoyenneté et de l’accès aux droits politiques tend à créer une étrange disparité entre pays réel et pays juridique, certainement contraire à l’esprit des droits de l’homme affirmés à la fin du XVIIIe siècles des deux côtés de l’Atlantique. À quelles conditions peut-on justifier une discrimination qui réserve le droit de vote à une partie privilégiée de la population qui vote tant pour elle-même que pour les sans-droit politique ? Selon quel critère faut-il définir les droits politiques et les conditions pour y accéder?

La révolution américaine n’avait-elle pas revendiqué outre la souveraineté du peuple aussi le principe « no taxation without representation ». En fait, après la proclamation solennelle des principes, ce sont les immigrés privilégiés qui se sont arrogés à eux seuls le droit de vote, en excluant les esclaves noirs et la population autochtone. La phase bourgeoise de la révolution française a été motivée par la même revendication : reconnaitre les droits politiques au moins à tous ceux qui payaient les impôts au lieu de laisser le gouvernement du pays entre les mains de ceux qui ne les payaient pas. Dans la phase plus libérale pour être citoyen-électeur il suffisait de résider en France depuis six mois au moins.

Notre Constitution, notre culture, les conventions internationales en matière de droits fondamentaux auxquelles notre pays a adhéré sont basées sur cette philosophie libérale. Les étrangers résidents et imposés à Luxembourg seraient-ils représentés « virtuellement » par ceux qui ont la nationalité luxembourgeoise, y compris par ceux qui ne sont pas résidents ? Si l’on veut apaiser le conflit latent entre le peuple réel et le peuple juridique il faut faire de deux choses l’une : soit on reconnait le droit de vote à certaines conditions de permanence aux résidents étrangers, soit on facilite sensiblement l’acquisition de la citoyenneté. L’introduction récente de la double nationalité va dans cette direction.

Les seuils d’accès

Supposons que la question de la proportionnalité territoriale soit résolue ou puisse l’être. Reste que la magnitude très inégale des quatre circonscriptions peut créer une injustice, des conditions d’élection discriminatoires selon le lieu de présentation de la liste et le lieu de résidence de l’électeur .

La magnitude conditionne le nombre de votes nécessaires pour être élu. La règle logique pour attribuer un siège, à majorité  absolue ou par répartition équivalente, n’est en effet pas V/m, mais V/(m+1) ou plus précisément : V/(m+1) +1. Élire 60 députés dans deux circonscriptions de 30 sièges n’est pas la même chose que de les élire dans 20 collèges de 3 sièges. Avec 240.000 électeurs, un siège s’adjugerait en théorie à un peu moins de 3.900 suffrages entiers dans le premier cas (120.000/(30+1)) et à 3.000  dans le second (12.000/(3+1)).

Mais la magnitude conditionne plus nettement encore les possibilités d’être élu en termes de pourcentage des suffrages. La magnitude de la circonscription fonctionne comme un seuil légal.

Appliquée à la réalité luxembourgeoise ceci signifie que si dans la circonscription de l’est une liste doit obtenir en principe 12,5% des votes pour être sûr de s’adjuger un siège (1/(7+1) = 12,5%), au sud il suffit d’obtenir à peine plus de 4% (1/(23+1) = 4,1667%).

Le pourcentage effectivement nécessaire pour être élu dépend de la magnitude, du choix de la formule et de la dispersion contingente des votes, et donc du nombre des listes en lice. Pour cette raison les experts distinguent un seuil d’accès théorique qui dépend directement de la magnitude (θ = V / (m+1)) et un seuil d’accès effectif qu’ils estiment empiriquement à ¾ du seuil théorique (ε = V / (m+1) * 0,75).

À ces conditions, à l’est le seuil effectif serait de 9% à peu près, au sud de 3%. Les résultats du 20 octobre 2013 confirment cette conjecture: à l’est la liste votée par 8,67% des électeurs de justesse n’a pas gagné le dernier siège et au sud aucune liste votée à moins de 3% n’est représentée, tandis que toutes celles votées à plus de 4% le sont.

Si l’on votait dans une seule circonscription nationale le seuil théorique s’abaisserait vertigineusement à 1,67% et le seuil effectif à 1,25%. Le sort parlementaire des deux partis ayant obtenu le 20 octobre respectivement 1,70% (KPL) et 1,44% (PID) des suffrages de l’électorat national dépendrait du choix de la formule de transformation. Avec Sainte-Laguë (non modifiée) tous les deux s’adjugeraient un siège, tandis qu’avec D’Hondt/Hagenbach-Bischoff le moins voté resterait exclu. Aux élections réelles, à cause de la subdivision territoriale et de la formule D’Hondt, aucun des deux n’a obtenu un siège.

 

 

Des scénarios alternatifs

Les facteurs qui déterminent l’attribution des sièges aux listes sont donc le choix de la formule et l’alternative entre un électorat indivis ou une subdivision plus ou moins poussée en circonscriptions.

Les quatre hypothèses obtenues avec les deux formules les plus communes (D’Hondt – HB – et Sainte-Laguë non modifiée – SL) appliquées d’abord aux suffrages exprimés le 20 octobre par l’électorat divisé en quatre circonscriptions non uniformes (HB4 et SL4) et  ensuite aux suffrages recalculés pour l’électorat indivis (HB1 et SL1), donnent des résultats sensiblement différents illustrés dans les tableaux 1 et 2. Par rapport à Sainte-Laguë et à l’unité, D’Hondt et la division pénalisent les petits.

Tableau 1

Tableau 2

  • Par rapport aux résultats du 20 octobre l’application de la même formule dans une seule circonscription nationale ferait passer de main 3 mandats (et concernerait  donc 6 candidats), le passage à la formule Sainte-Laguë (non modifiée) changerait l’attribution de 5 mandats et la modification simultanée des deux critères en toucherait bien 6 sur 60 !
  • Les trois grands partis (qui obtiennent chacun plus de 15% du vote) gagnent tant grâce à la formule D’Hondt que grâce à la subdivision territoriale .
  • Vice-versa les petits partis (avec moins de 5% du vote) sont pénalisés systématiquement dans les deux cas.
  • Les partis moyens varient peu ou de façon irrégulière (en fonction de leur score local).
  • Avec une circonscription unique tous les partis qui dépassent le seuil théorique (1/(60+1)=1,667%) prendraient au moins un siège.

Il est normal que chaque liste ou parti revendique la solution qui lui convient davantage. Les petits partis insistent légitimement sur une application scrupuleuse du principe de la représentation proportionnelle et dénoncent à raison les disparités territoriales comme injustes. Il n’y a que deux façons pour éviter cette inégalité: soit on crée des circonscriptions rigoureusement égales, chacune avec le même nombre de députés et à peu près le même nombre d’électeurs, soit on renonce à la subdivision de l’électorat et on élit tous les 60 députés dans une seule circonscription nationale. Chacune des deux solutions nécessiterait une révision de l’article 51 de la Constitution.

La première est techniquement ambitieuse, mais pas impossible : en Angleterre une boundary commission  redéfinit périodiquement les limites géographiques des 502 constituencies uninominales afin de maintenir au delà des variations démographiques des conditions électorales égales. Il ne faut cependant pas se faire des illusions : même les traditions les plus pernicieuses sont parfois plus fortes que la raison. Dans les autres pays la dimension  inégale des circonscriptions n’est d’ailleurs presque jamais sujette à controverse.

La deuxième solution semble plus facile à réaliser, à condition d’accepter que le pourcentage d’accès garanti à la représentation descende à 1,67%. Si en 2013 neuf listes se sont présentées et six ont obtenu au moins un siège, on peut pronostiquer qu’avec une seule circonscription de 60 députés les listes candidates dépasseraient bientôt la vingtaine et qu’au moins la moitié finirait par être représentée dans la Chambre. Il n’y aurait plus de partis assez forts pour former à deux voire à trois une majorité de coalition solide et viable. La parade évidente à ce genre de risque sont les seuils d’accès légaux : une liste qui n’obtient pas mettons 5% des suffrages n’aurait droit à aucun siège. Mais est-ce juste ? Comment réagiront  les partis représentés aujourd’hui avec deux ou trois députés et qui risquent d’être évincés avec un seuil trop élevé ? Que diront les autres partis ? Qu’en pensera le peuple souverain ? Ne faudrait-il l’interpeler, indépendamment  de l’art. 114 de la Constitution, au sujet d’un thème qui regarde directement l’exercice de son pouvoir retenu? Les seuils légaux ne sont que des escamotages, peut-être nécessaires ou de bon sens, qui peuvent être interprétés, tout comme les primes de majorité, comme une confession d’incohérence du principe même de la représentation proportionnelle des partis. Pourquoi revendiquer contre les systèmes de vote individuel un droit à la représentation proportionnelle, si  au bout du parcours on est obligé de proposer des exceptions qui violent le prétendu droit collectif invoqué initialement ? Poussée à l’extrême l’idée de la représentation des partis s’autodétruit.

La solution de circonscriptions plus petites mais uniformes créerait un seuil d’accès plus acceptable parce que égal pour tous et ne nécessiterait point de correctifs discutables. S’il y avait par exemple dix circonscriptions de six sièges, le seuil théorique serait de 14,3% et le seuil effectif de 10% à peu près. Quatre ou cinq groupements politiques survivraient, mais rien ne pourrait empêcher un mouvement ou un candidat localement assez fort de conquérir un siège. Avec vingt collèges tri-nominaux, le seuil théorique serait de 25% et le seuil effectif de 18% à peu près, ce qui permettrait probablement à trois ou quatre listes de conquérir des sièges. Des seuils d’accès exigeants ne supprimeraient pas les partis, mais inciteraient tous, grands et moins grands, à s’allier avant les élections. Une liste de partis coalisés pourrait aspirer à recueillir plus de la moitié des suffrages dans un collège et s’adjuger ainsi deux des trois sièges.

Des collèges plurinominaux de magnitude réduite encourageraient l’initiative, la responsabilité et la compétition individuelles et renforceraient le rôle des individus par rapport aux partis. Il est probable qu’ils raviveraient la démocratie, favoriseraient toutes sortes d’initiatives civiques et stimuleraient indirectement la démocratie à l’intérieur des partis. Les partis resteraient des acteurs importants et continueraient à concourir « à la formation de la volonté populaire et à l’expression du suffrage universel ». Les candidats et les partis seraient obligés à négocier d’une façon plus transparente, en amont des élections, laissant la dernière parole aux électeurs. Avec une magnitude contenue, les différences entre les modes de scrutin et les formules de transformation s’estompent : un système proportionnel de liste libre (Suisse et Luxembourg) ou un système individuel à vote ordinal transférable (Irlande) ou à deux tours de scrutin (désuet) produisent des résultats certes différents mais assez équivalents. L’avantage par rapport à la solution extrême des collèges uninominaux – majoritaires à deux tours ou à vote alternatif – serait qu’un nombre plus élevé d’électeurs seraient représentés par un représentant qu’ils ont effectivement voté et le désavantage un fractionnement plus prononcé des partis.

La liberté des candidatures et l’égalité des candidats

L’accès aux élections est en théorie parfaitement libre. Selon la loi électorale, pour être candidat il suffit de présenter une liste avec un nombre de candidats qui ne dépasse pas le nombre de sièges de la circonscription, appuyée par un certain nombre d’électeurs ou d’élus. Une candidature isolée serait considérée comme une liste à elle seule.

Mais la liberté n’est qu’apparente : toute liste incomplète, surtout si elle présente un nombre de candidats inférieur à la moitié du nombre des sièges, ne pourrait recueillir un vote de liste complet ou entier et partirait donc lourdement handicapée. Il n’est pas étonnant qu’il n’en existe guère. L’obligation de fait de présenter une liste complète renforce le pouvoir du parti au détriment de l’autonomie des candidats, renforce le rôle du sujet appelé à coordonner les élections, à sélectionner les candidats et à organiser la campagne électorale et affaiblit la valeur et l’initiative individuelles. Le pouvoir du parti coordonnateur par rapport à l’autonomie des candidats augmente avec le nombre des sièges à élire par liste.

La liberté du choix et l’égalité des électeurs

Dès 1919 le législateur a choisi le modèle suisse des listes libres, le système proportionnel (de liste) le plus libéral de l’époque. Cette solution est aujourd’hui nettement minoritaire par rapport aux listes ordonnées et bloquées, très appréciées dans un nombre croissant de pays par les acteurs qui mènent le jeu, les partis. Selon l’avis du Conseil d’État du 4 février 1919 relatif au projet de loi électorale, la solution belge de 1899 avec des listes « bloquées » ou ordonnées, qui n’accordait qu’un effet limité aux préférences facultatives exprimées nécessairement dans une même liste, était «incompatible avec l’indépendance légitime de l’électeur luxembourgeois ». « Dans un pays où l’esprit de liberté et d’indépendance est tellement développé comme chez nous », affirmait le Conseil dans l’avis précité, il était hors question d’accepter « l’asservissement » des électeurs « à la tyrannie des comités ». En plein accord avec cette philosophie générale, la Chambre des Députés a opté dans le texte définitif pour des modalités de l’expression du vote et du calcul des préférences qui respectaient au mieux les droits électoraux des citoyens. La seule concession de poids aux prétentions des partis, faite contre l’avis du Conseil d’État, concerne le vote obligatoire qui devait favoriser sensiblement les nouveaux partis de masse qui se sont développés dans le sillage du suffrage universel.

Avec les listes libres, l’électeur dispose d’autant de voix individuelles qu’il y a de sièges à pourvoir . Il est libre de « panacher », de voter les candidats de différentes listes, et il a la faculté de « cumuler », de donner jusqu’à deux voix à un même candidat, dans les limites du nombre total. Il peut enfin exprimer son choix en votant pour une liste entière, telle quelle, ce qui signifie qu’il accepte l’ordre de préférence individuel exprimé par les autres électeurs, sans reconnaitre aucune valeur à l’ordre d’apparition des candidats sur la liste.

Le système de liste libre à vote individuel multiple correspond à un vote doublement fractionnable, tant pour la liste que pour les candidats. À travers la faculté du panachage le vote de liste est divisible. À travers la faculté du cumul le vote individuel devient un vote d’évaluation ou gradué. Un vote double (liste et candidats), multiple (maximum de m voix) et cumulable (jusqu’à deux par candidat), séparable (possibilité de diviser le vote entre plusieurs listes) et dosable (l’électeur peut donner entre zéro e m voix à chaque liste), représente en apparence une faculté de choix plus riche. En réalité tout système de  double décision subordonnée et toute possibilité de vote fractionnable ou graduable ne peuvent qu’affaiblir le pouvoir de choix des (représentants par les) électeurs.

L’alternative au vote fractionnable serait un vote uni et unique qui n’est pas incompatible avec le scrutin de liste: dans ce modèle chaque électeur dispose d’une seule voix qu’il exprime en faveur d’un seul candidat ; le vote unique est comptée d’abord comme vote de liste (avec répartition proportionnelle selon une des formules mentionnées plus haut) et ensuite comme vote individuel (avec l’ordre d’élection déterminé – pour des raisons de simplicité – à majorité relative). Écarté sans discussion à Luxembourg dans les travaux préparatoires à la loi de 1919, le modèle est utilisé en Finlande depuis 1955 et a été adopté entretemps aussi par la Pologne. En Allemagne d’aucuns le prônent comme alternative plus démocratique au système mixte trop compliqué et peu satisfaisant en vigueur. La variante du vote unique est le seul système proportionnel de liste qui respecte jusqu’au bout les droits électoraux  individuels actifs et passifs – garantis par toutes les constituions classiques – et qui évite de créer à travers la technique électorale la base d’un pouvoir exorbitant des partis ni prévu par la constitution, ni indispensable à l’exercice de la démocratie représentative.

Conclusion

Toutes ces réflexions confirment les complications inextricables que crée n’importe quel système de représentation proportionnelle des partis à travers un scrutin de liste: plus on essaie de perfectionner la solution et plus on rencontre des problèmes nouveaux, inattendus, toujours plus complexes. Les discussions juridiques et politiques interminables autour du système allemand, double plutôt que mixte et bi-proportionnel avec une double répartition locale et nationale, confirme cette impression. Les experts d’ingénierie électorale et certains mathématiciens converties aux techniques électorales aiment ce genre de problèmes et ce genre de système, proposent des solutions toujours plus raffinées et réussissent dans leur dessein de se rendre toujours plus indispensables. Or, outre les conditions de cohérence, de résultat certain et de liberté de comportement et d’égalité de traitement de tous les candidats et électeurs, une des qualités les plus importantes d’un système d’élections publiques devrait être la simplicité, la facilité d’application et de compréhension par ceux qui l’utilisent . Les citoyens ont le droit de savoir comment leur vote compte et conditionne le résultat.

Henri Schmit

Novembre 2013

6. Ruolo neutro delle liste o voto individuale autosufficiente

L’illusione della neutralità delle liste e l’ambivalenza del voto individuale

La teoria delle tre variabili sistemiche ignora il criterio dell’oggetto del voto e tratta la lista come un fattore secondario di rilevanza solo tecnica, assorbibile in una ballot structure e/o in una formula più complesse. La contrapposizione tradizionale fra maggioritario e proporzionale è illustrata dal modello della linea continua, il quale, per rimanere valido, deve ignorare la possibilità di un voto individuale organizzato con regole specifiche ma senza liste. Il nostro obiettivo è mostrare perché la scelta delle interpretazioni tradizionali di ignorare o sminuire il ruolo sistemico cruciale giocato dall’aggiunta della lista non è sostenibile.
A prima vista la scelta di vedere nell’utilizzo di liste obbligatorie solo uno strumento tecnico per assegnare i seggi secondo una logica diversa può pure sembrare difendibile perché, nonostante il voto passi obbligatoriamente attraverso liste, si eleggono in definitiva comunque singoli individui; il metodo della collettivizzazione (pooling) dei voti raccolti dai candidati della stessa lista può effettivamente essere ridotto tecnicamente a una formula più complessa di trasformazione dei voti in seggi.

Il metodo che prevede due voti, uno di lista e l’altro di preferenza, potrebbe sembrare addirittura più perfetto e più completo perché permette di compiere esplicitamente una doppia scelta , anche quella più importante dello schieramento, essenziale per la formazione della maggioranza e del governo, mentre con i metodi di voto individuale il risultato in termini di schieramenti, conseguenza della scelta dei candidati (e della posizione assunta dagli eletti), rimane sempre più o meno casuale, quindi meno influenzabile dall’elettore.
L’argomento sembra ancora più convincente, se si considera che con qualsiasi sistema di voto la scelta elettorale è di fatto motivata più da considerazioni di schieramento e dall’appartenenza partitica dei candidati, che non dalla loro capacità o credibilità personali; l’elettore, votando per un candidato, vota giustamente anche in previsione di una maggioranza e di un programma di governo. Con questi presupposti, che cosa di più naturale e logico che preconizzare direttamente il voto per il partito?

Il ragionamento sembra convincente, ma non regge. Il voto individuale non solo è condizionato da valutazioni strategiche di schieramento, ma permette effettivamente una scelta di schieramento, come dimostrato proprio dall’importante ricerca sul coordinamento strategico del voto . La differenza con il voto di lista è un’altra: con il voto individuale in tutte le sue forme sono gli elettori, i candidati e gli eletti, singolarmente o organizzati in comitati, partiti o frazioni, a decidere gli schieramenti, la maggioranza, le alleanze e i programmi, mentre con il voto di lista sono i padroni delle liste stabilite in anticipo a decidere tutto ciò .
Il punto cruciale è l’asimmetria delle due soluzioni semplici: il voto individuale non è mai “esclusivo” , ma ha sempre anche una valenza di schieramento, mentre il voto di lista come tale è un voto incompleto che non comprende alcuna scelta individuale; dovendo però riempire il parlamento con deputati e non con partiti, il sistema è costretto ad aggiungere un secondo processo di voto, salvo a sopprimere il potere degli elettori di scegliere i deputati.

L’ambivalenza e la completezza del voto individuale vale per tutti i sistemi di voto a favore di candidati, maggioritari e di ripartizione con trasferimento dei voti. Il voto strategico di schieramento non è altro che l’espressione della libertà del cittadino (elettore e candidato) di influenzare in concerto con altri l’elezione dei deputati e la composizione dell’assemblea. Schieramento (di fatto), partito (organizzato) e lista (elettorale) sono la stessa cosa: degli strumenti di coordinamento fra candidati e elettori nell’ottica di un certo risultato elettorale, della previsione di certi scenari di maggioranza e di formazione del governo.

La differenza profonda fra voto di lista e voto individuale sta proprio nel fatto che con il primo lo strumento di coordinamento elettorale è predeterminato all’interno delle regole del sistema, quindi obbligatorio e rigido, deciso in gran parte da un soggetto terzo al di fuori del processo elettorale, mentre il voto individuale non crea costrizioni e lascia la gestione del coordinamento alla libera scelta degli elettori e dei candidati.

L’incremento della libertà di scelta tramite il doppio voto di lista con preferenza è un’illusione: l’elettore non ha bisogno del sistema “proporzionale” per esprimere un voto di schieramento e con il voto di lista la sua libertà di scelta può solo diminuire.

5. Il falso modello della linea continua

Il modello della linea continua dei sistemi estremi

Per illustrare graficamente le diverse soluzioni di sistema elettorale possibili è stato proposto di rappresentarle su un segmento di retta che chiameremo linea continua .

Supponiamo che un elettorato debba eleggere un organo rappresentativo composto da un numero fisso di componenti. I metodi elettorali si ottengono combinando una delle due formule di trasformazione dei voti in seggi con una determinata scelta di suddivisione in circoscrizioni. Una metà della linea è occupata dalle soluzioni che usano la formula maggioritaria secondo la quale è eletto chi prende un solo voto in più di chiunque altro, mentre sull’altra metà della linea si collocano le soluzioni che usano una formula di ripartizione secondo la quale è eletto chi prende almeno un numero di voti pari a una determinata quota elettorale (essendo la quota definita come il numero totale dei voti diviso il numero dei seggi più uno). Per la variabile della dimensione della circoscrizione, la linea inizia con una sola circoscrizione che comprende tutti i rappresentanti da eleggere, prosegue con una diminuzione progressiva della dimensione fino ad arrivare, al centro, al collegio uninominale per poi aumentare di nuovo e terminare sull’altra estremità con la circoscrizione unica.

La linea continua dei sistemi elettorali utilizza solo le due prime variabili (numero di seggi e formula di trasformazione) delle tre tradizionali, quelle ritenute più importanti; nella sua semplicità astratta illustra perfettamente la contrapposizione fra maggioritario e proporzionale e sembra rappresentarla come un approccio logico e coerente.

Si tratta però di un’illusione. L’illusione è basata su dei presupposti impliciti non neutri. Le premesse del modello limitano la sua valenza a certi metodi di voto molto semplici e estremi, raramente utilizzati nella realtà, in particolare per quanto riguarda i sistemi maggioritari.

La limitazione sorprendente del modello della linea continua, base razionale della contrapposizione fra maggioritario e proporzionale, tiene all’ipotesi implicita che si voti sempre e ovunque con un metodo di lista obbligatoria. Questa condizione è evidente per la ripartizione pro quota, veramente proporzionale solo per merito della lista, ma la limitazione a sorpresa vale pure per il maggioritario, che solo nella sua forma più estrema prevede un voto di lista (come quello in uso in 48 stati per l’elezione dei Grandi Elettori delle presidenziali americane, chiamato in gergo “winner take all”). Il modello della linea continua sottintende implicitamente un’affermazione: se si potesse votare solo con liste , la proporzionalità dei risultati diminuirebbe in modo lineare a seconda della doppia variabile utilizzata. Se si considerano invece tutti i sistemi di voto nella loro reale varietà, tenendo conto soprattutto anche di quelli senza liste e di quelli ottenuti declinando le altre variabili, non è più possibile ordinarli su una linea continua.

Insieme alla linea continua si spezza la contrapposizione tradizionale fra maggioritario e proporzionale.

Dobbiamo quindi riconoscere che tale contrapposizione è una semplificazione astratta, non neutra, che presuppone lo strumento della lista, ipotesi ideale e perfetta per i sistemi di ripartizione, estrema e assurda per il maggioritario. La linea continua non è il modello dei sistemi elettorali, ma una rappresentazione astratta della proporzionalità dei sistemi di lista.

4. Una nuova classificazione dei sistemi elettorali

L’equivoco del proporzionale e la proposta per una nuova classificazione dei sistemi elettorali

La dicotomia tradizionale fra sistemi maggioritari e sistemi proporzionali è talmente radicata che ormai si usa senza porre troppe domande . Manca però una definizione precisa dei due concetti da cui si pretende far partire l’intera analisi. Ipotizziamo che ci sia consenso sulla definizione del maggioritario quale metodo con cui è eletto chi prende almeno un voto di più di chi rimane escluso . È più difficile mettersi d’accordo su una definizione del metodo di voto proporzionale, il quale, intuitivamente, dovrebbe essere un metodo in grado di produrre risultati proporzionali fra voti raccolti e seggi assegnati ai partiti.

Ma come misurare la proporzionalità e quale grado di proporzionalità ritenere sufficiente per qualificare un sistema come proporzionale?

Prima di provare a dare risposte, occorre superare l’equivoco legato al termine proporzionale che si può riferire a risultati o a formule.

Non è per nulla chiaro se con la categoria dei sistemi proporzionali gli studiosi intendano definire certi sistemi in funzione alla formula di trasformazione dei voti in seggi, come sarebbe logico, o se, dietro la pretesa di un approccio assunto come scientifico in quanto empirico, essi si riferiscano piuttosto ai risultati effettivamente misurabili e accertati. Misurare la proporzionalità fra voti e seggi di elezioni successive svolte in vari paesi, è senza dubbio interessante e il raffronto fra risultati ottenuti permette di classificare i sistemi in base alla proporzionalità raggiunta. Salta però agli occhi l’incoerenza di una contrapposizione fra sistemi maggioritari, definiti in base a una formula, e sistemi proporzionali, definiti in base ai risultati . A rigor di logica, un sistema proporzionale si contrappone a un sistema non proporzionale e il maggioritario a un’altra formula di trasformazione dei voti in seggi.

Sebbene una distinzione fra certi sistemi definiti in base alla formula e altri riconoscibili in base al risultato sia incoerente e fonte di confusione, è questa la suddivisione principale proposta da quasi tutti gli studi accademici e i rapporti ufficiali sui sistemi elettorali . L’imbarazzo dei ricercatori più scrupolosi si manifesta quando l’incoerenza dei concetti impedisce una classificazione logica dei sistemi; la proposta di aggiungere una terza categoria autonoma di sistemi semi-proporzionali tradisce la debolezza delle premesse. Non c’è consenso su quali sistemi esattamente siano da considerarsi proporzionali o semi-proporzionali. In particolare non è chiaro in quale categoria vada inserito il sistema plurinominale ordinale con voto trasferibile , un sistema a ripartizione pro quota ma senza liste, che i suoi stessi inventori avevano battezzato come rappresentanza personale ma che oggi viene comunemente etichettato come proporzionale tout court . Anche altri sistemi che in circoscrizioni plurinominali usano formule maggioritarie possono risultare difficili da classificare qualora siano in grado di garantire una relativa proporzionalità. È il caso del voto singolo non trasferibile , del voto limitato in genere, del voto cumulativo, e di altri sistemi plurinominali a doppio turno, interessanti e tuttora validi, ma meno conosciuti, perché desueti .

È indispensabile mettersi d’accordo su delle definizioni precise e concordare una volta per tutte che cosa si intende con “sistema proporzionale”.

Applicato ai risultati elettorali, ai voti e ai seggi, il concetto comune di proporzionalità presuppone un elemento in più, un oggetto, dei sottoinsiemi di elettori o voti da un lato e di seggi o eletti dall’altro. Di solito l’oggetto della proporzionalità sono i partiti e a volte le circoscrizioni, ma in teoria esso può essere definito liberamente da chi misura: schieramenti politici, zone geografiche , gruppi d’interesse; quello che ci interessa è che il concetto di proporzionalità presuppone qualche tipo di raggruppamento di elettori e di eletti.

Quello che vale per la misura dell’effetto desiderato vale per forza per creare una proporzionalità sistemica: se non si vuole lasciare la proporzionalità che si intende garantire alla contingenza del voto, bisogna fissarne l’oggetto nelle regole del sistema, cioè servirsi o di suddivisioni fisse, se i gruppi (etnici o sociologici) sono prestabiliti, o di liste, se i gruppi si formano per scelta degli elettori e dei candidati.

L’opposto della formula di assegnazione maggioritaria (o di elezione per precedenza) non è né la proporzionalità dei risultati (come afferma la teoria tradizionale), né il voto di lista (compatibile anche con il maggioritario), ma un’altra formula, la ripartizione pro quota, basata non più sulla differenza (addizione e sottrazione) dei voti, ma sulla loro divisione . Con questa doppia alternativa , liste o candidati e precedenza o ripartizione, si ottengono quattro tipi di sistema:

(1) La prima categoria corrisponde ai sistemi “classici” studiati dagli addetti della teoria del social choice, con formule di maggioranza relativa o assoluta fra due o più candidati, con metodi di elezione per confronto o per punteggio: plurality, limited vote, cumulative vote, Condorcet pairwise comparison, Borda count, approval vote, majority judgment.

(2) Il secondo tipo di sistema in alto a destra applica la stessa soluzione a delle liste obbligatorie, come fa il sistema del party block vote.

(3) Il terzo modello in basso a sinistra non utilizza più una formula di precedenza (o di differenza) fra candidati, ma una formula di ripartizione pro quota (o di divisione) dei seggi, senza tuttavia servirsi di liste; essa corrisponde al sistema del single transferable vote inventato da Thomas Hare.

(4) L’ultima categoria è quella dei sistemi di voto per lista con formula di ripartizione pro quota dei seggi, di solito chiamati sistemi proporzionali o proportional representation list systems.

L’unica soluzione che permetta di raggiungere automaticamente, tramite le regole del sistema, una proporzionalità perfetta fra voti e seggi (nei limiti del numero dei rappresentanti da eleggere) è il metodo di ripartizione fra liste, mentre gli altri tre modelli che usano soluzioni diverse, senza ripartizione o senza liste, possono essere solo relativamente proporzionali, in modo contingente, in funzione alle caratteristiche della formula, alla dispersione dei voti e alla strategia dei candidati e degli elettori.

Aggiungendo adesso come terza variabile l’alternativa fra collegio uninominale e circoscrizione plurinominale si ottiene lo schema tridimensionale (o di due piani sfasati) che distingue per oggetto del voto, per formula di trasformazione e per dimensione della circoscrizione.

La classificazione dei sistemi diviene un cubo tagliato in otto cubi più piccoli che corrispondono agli otto tipi di sistema possibili, di cui sette esistono effettivamente; l’unica soluzione che non esista perché impossibile, è quella di un sistema con formula di ripartizione fra liste per un solo seggio da eleggere.

Tre sono le soluzioni uninominali: 

(1) i vari tipi di maggioritario classico, 

(2) l’alternative vote che usa una formula di ripartizione e

(3) un sistema bizzarro ma esistente che combina il voto di lista al collegio uninominale e applica una formula di precedenza maggioritaria a cascata prima alle liste, poi ai candidati della lista vincente .

Con circoscrizioni plurinominali esistono tutte e quattro le possibilità:

(1) il maggioritario classico che con l’uso di liste facoltative conduce al block voting, un sistema di voto individuale con facoltà di votare in blocco, da non confondere con

(3) un maggioritario che usa liste obbligatorie (party block voting), un metodo di voto di lista bloccata con un effetto di leva maggioritaria esponenziale;

(2) il single tranferable vote che usa la formula della ripartizione pro quota senza liste e

(4) il proporzionale di invenzione continentale con liste obbligatorie.

Di questi sette modelli solo l’ultimo (plurinominale con ripartizione fra liste) può essere definito come proporzionale in senso stretto.

All’idea di una proporzionalità perfetta di sistema si potrebbe obiettare che non esiste una proporzionalità univoca, che non c’è un solo metodo di ripartizione proporzionale fra liste, che esistono numerose formule matematiche che tutte danno risultati marginalmente diversi:

(1) Ci sono le formule di ripartizione per “quota” (o per “quoziente”) completate da una regola aggiuntiva del “più grande resto” ; i “quozienti elettorali” più comuni sono il quoziente “naturale” Hare (Q-Hare = V/ m) e il quoziente “sufficiente” Droop (Q-Droop = V/ m +1); è possibile definire arbitrariamente altri quozienti (per esempio un Q-Imperiali = V/m+2 o addirittura un Q-Imperiali rinforzato = V/m+3).

(2) Ci sono diverse formule a “più alta media” basate su “divisori” più precisi del quoziente, che corrispondono a diversi metodi di arrotondamento delle frazioni di seggio: si può arrotondare per difetto (metodo Jefferson o D’Hondt), per media aritmetica (metodo Webster o Sainte-Laguё) o per media geometrica (formula Hill-Huntington); in teoria sarebbe pure possibile arrotondare per eccesso, garantendo un seggio a chiunque prende un solo voto (metodo proposto nel 1832 da Adams il quale nella ripartizione geografica dei seggi intendeva favorire i piccoli Stati del Nord-Est), e numerosi altri criteri come per esempio la decisione di arrotondare non a metà degli interi, ma a 0,4 (come propose Condorcet nel 1793) o a 0,33 (una regola utilizzata in Danimarca), o di prevedere un’eccezione per il primo seggio (divisore Sainte-Laguё modificato).

L’osservazione sulla relatività del concetto di proporzionalità è corretta, ma l’argomento è più preoccupante per l’approccio empirico di misura della proporzionalità che non per la scelta della formula di trasformazione. Se per misurare si opta per un metodo che riproduce lo stesso concetto di proporzionalità di una delle formule matematiche di ripartizione dei seggi, nasce un problema di circolarità . Solo da una ventina di anni gli studiosi di proporzionalità elettorale sembrano essersi accorti di questo circolo vizioso; da allora discutono per trovare una soluzione, oggettiva o accettabile per tutti ; alla fine bisogna ammettere che, esattamente come la scelta della formula di trasformazione, qualsiasi misurazione ha per forza un elemento convenzionale.

Non esiste una formula di ripartizione proporzionale perfetta. Le differenze fra le varie soluzioni emergono nei casi marginali: nelle ripartizioni territoriali sono le circoscrizioni più piccole e nelle ripartizioni fra liste le liste con meno voti, soprattutto se numerose, che creano e evidenziano le differenze più discutibili. La scelta della soluzione dipende da come si intende trattare i casi marginali.

Un altro punto degno di nota è che la proporzionalità di lista entra facilmente in concorrenza con la proporzionalità territoriale, in particolare se esistono circoscrizioni di dimensioni molto disomogenee. Per risolvere questo tipo di problema è stata proposta una ripartizione bi-proporzionale che permette di appianare gli squilibri ripartendo i seggi all’interno delle circoscrizioni tenendo conto delle proporzioni del risultato complessivo , ma privilegiando necessariamente una delle due proporzionalità rispetto all’altra.

Concludendo l’analisi della proporzionalità elettorale, chiameremo “proporzionali” solo i sistemi con ripartizione dei seggi fra liste, perché questo è l’unico metodo che garantisca automaticamente una proporzionalità sistemica, non casuale, perfetta nei limiti del numero dei rappresentanti da eleggere (e della definizione di proporzionalità e della formula scelte).

2. La teoria degli elementi costitutivi

La teoria degli elementi costitutivi o delle variabili indipendenti

A partire dalla pubblicazione nel 1967 di una ricerca di Douglas Rae sulle conseguenze politiche dei sistemi elettorali la comunità degli studiosi accetta, nonostante qualche critica, riserva o precisazione, pressoché unanimemente la distinzione di tre elementi costitutivi dei metodi di voto: district magnitude, electoral formula e ballot structure.

I tre criteri possono essere presentati come elementi costitutivi dei sistemi o utilizzati come variabili nella ricerca sul grado di proporzionalità raggiungibile , sulle soglie di accesso alla rappresentanza , sull’effetto del sistema elettorale sul sistema dei partiti e sulle possibilità di coordinamento strategico delle candidature e del voto . Gli studiosi di scienze politiche, interessati agli effetti dei metodi di voto sul rapporto fra maggioranza e minoranza, sulla stabilità del governo e sul sistema dei partiti, prestano meno attenzione all’analisi degli elementi costitutivi ed esprimono facilmente giudizi contrastanti sui sistemi elettorali , ma concordano sul fatto che è proprio il sistema elettorale lo strumento più efficace di manipolazione politica a disposizione di chi governa .

L’analisi più precisa dei processi elettorali è condotta da esponenti della teoria della scelta collettiva razionale , ma rimane finora circoscritta quasi esclusivamente ai sistemi uninominali .

A prescindere dall’enorme merito di razionalizzazione compiuta da Rae, la sua teoria delle tre variabili non è necessariamente completa e assoluta. Un limite evidente è la complessità o l’indeterminatezza del criterio della “ballot structure” che distingue fra “categorical” e “ordinal ballot”. Il primo “chiede all’elettore di decidere quale partito preferisce”, mentre il secondo “consente all’elettore di esprimere una preferenza più complessa e polivalente stabilendo un ordine fra partiti” . Con queste definizioni Rae fa fatica a classificare alcuni sistemi reali . Altri studiosi propongono di aggiungere delle variabili scomponendo la struttura del voto . Oltre all’alternativa fra voto “categorico” e voto “ordinale” ci si mette un po’ tutto quello che non si riesce a far entrare negli altri due criteri: il numero totale di voti per elettore e il numero di voti per candidato; il numero di candidati, le modalità della loro selezione, il modo di presentarli sulla scheda elettorale o più in generale le condizioni di accesso al processo elettorale ; primarie obbligatorie o più turni elettorali che in realtà creano a tutti gli effetti due processi elettorali successivi; e infine l’indipendenza dei candidati o un legame di solidarietà fra di loro; e lo strumento di questa solidarietà, il trasferimento dei voti o l’uso di liste, che forse fa già parte della formula di trasformazione. Raramente si menziona l’oggetto del voto e il beneficiario dei seggi che possono essere candidati individuali o liste di candidati .

Non è evidente come analizzare quest’ultima alternativa: seguendo scrupolosamente la teoria di Rae si dovrebbe scegliere fra ballot structure e electoral formula, o considerare che la differenza fra metodi di lista e metodi individuali dipenda sia da una determinata struttura del voto che da una determinata formula .

Tecnicamente l’oggetto del voto è indipendente dal metodo utilizzato. Un sistema di voto o un processo di scelta razionale non vale solo per eleggere dei rappresentanti, ma anche per scegliere fra due alternative di una questione di interesse collettivo; un referendum popolare assomiglia a un’elezione uninominale. Che si vota su un quesito referendario, per candidati o per liste, la tecnica è sempre quella.

Per ignorare il ruolo delle liste e trattare l’oggetto principale del processo elettorale come una variabile irrilevante, si può far valere che l’assemblea da eleggere è comunque sempre composta da individui, e che il voto di lista è solo un passaggio tecnico per una selezione di rappresentanti individuali. Come tutti i sistemi complessi il metodo proporzionale di lista sarebbe quindi una determinata combinazione di tutte e tre le variabili, perché assegnare i seggi a liste presuppone un certo tipo di struttura del voto (un voto che valga per più candidati solidali), un certo tipo di formula (una ripartizione pro quota fra liste) e pure collegi di una certa dimensione (in teoria servono almeno due seggi, ma pensando all’obiettivo da raggiungere, molto di più) .

Se il voto di lista incide necessariamente su tutte e tre le variabili, ci sarebbe tuttavia da chiedersi, se non sarebbe preferibile superare la teoria di Rae e porre l’alternativa fra liste e candidati come un elemento costitutivo autonomo.

Se rinviamo provvisoriamente la decisione come interpretare i sistemi che attraverso le liste creano una solidarietà fra gruppi di candidati, un’analisi dei sistemi semplici più diffusi difficilmente può fare a meno delle seguenti variabili, coerenti con la teoria di Rae di cui precisa la ballot structure aggiungendo delle variabili sul numero dei voti.

(1) Il numero dei rappresentanti da eleggere, dipende dal numero di componenti dell’assemblea e della suddivisione dell’elettorato, e corrisponde al numero dei seggi per circoscrizione, che d’ora in avanti designeremo con la lettera “m” (per district magnitude).

(2) La formula di trasformazione dei voti in seggi è una funzione logico-matematica,  basata o su una differenza di voti (maggioranza relativa: a > b) o su una frazione dei voti (maggioranza assoluta e ripartizione per quota: q = v / (m+1)).

(3) Il tipo di scelta elettorale, ordinale o cardinale , consiste a esprimere una preferenza decrescente fra candidati o assegnare loro dei voti numerici interi. Il voto più diffuso, quello singolo, è ambivalente, ordinale e cardinale. La scelta ordinale è la soluzione più naturale perché l’obiettivo di qualsiasi processo elettorale è distinguere fra due gruppi di candidati: uno solo o un determinato numero di eletti rispetto a tutti gli altri non eletti; l’intervallo o il punteggio fra gli inclusi e gli esclusi è irrilevante. Il voto ordinale più conosciuto è individuale, ma (se l’elezione è plurinominale) può anche essere per gruppi con tutti i candidati classificati nello stesso gruppo a pari merito .
Qualsiasi voto ordinale può essere convertito in un voto cardinale: il metodo de Borda, caso particolare di metodo di voto cardinale, trasforma le posizioni ordinali in punteggi, cambiando radicalmente la formula di trasformazione della scelta ordinale difesa da Condorcet, quella del confronto sequenziale fra due. Vice versa, qualsiasi voto cardinale può essere tradotto in un voto ordinale, con il rischio, però, di perdere delle informazioni, ossia gli intervalli, possibili solo se il numero di voti per candidato è superiore a due (o se fosse permesso dividere in frazioni, ipotesi intenzionalmente ignorata).

(4) Il numero di candidati che l’elettore può votare può essere uno solo o più di uno, un numero inferiore, pari o superiore a m; questa prima variabile relativa al numero dei voti vale sia per il voto ordinale sia per il voto cardinale, assumendo però dei valori del tutto diversi. Non si tratta quindi di una variabile indipendente.

(5) Il numero di voti per ogni candidato di cui dispone l’elettore può essere superiore all’unità, compreso fra un minimo e un massimo; il voto plurale per candidato può essere definito come valutazione, per esempio su una graduatoria da 1 a 10 (sistema del majority judgement o voto per punteggio); può essere di tipo numerico decrescente, da m a 1, o da m-1 a 0 (sistema de Borda, che non è che una variante del precedente); o può essere un numero totale di voti di cui dispone ogni elettore, per esempio pari a m, e che può ripartire fra più candidati, cumulando – di solito entro certi limiti – più voti su un singolo candidato (sistema di voto cumulativo); se il numero massimo per elettore è inferiore a m, si tratta di una forma di voto limitato. Il voto plurale presuppone un voto cardinale e la variabile, di conseguenza, non è indipendente. Fin qua, le variabili elementari rimangono le tre teorizzate da Rae.

(6) Facciamo astrazione delle regole di accesso alle candidature : in teoria il numero massimo dei candidati non sarebbe una variabile di sistema, ma un numero fisso pari a quello degli elettori (se si ignorano le condizioni di età diverse fra elettorato attivo e elettorato passivo) . Sistemi che impongono un numero limitato fisso di candidature creano quindi una variabile indipendente in più. D’altra parte, qualsiasi tipo di preselezione di un numero limitato (fisso o variabile) di candidati attraverso primarie o un doppio turno è già un processo elettorale a tutti gli effetti, benché non sia sempre riconosciuto come tale.

Per non complicare il ragionamento inutilmente, tralasciamo altre variabili che interessano sistemi complessi caratterizzati da un processo elettorale composito (7) con più turni di votazione o (8) con l’utilizzo di formule identiche o diverse a più livelli circoscrizionali (i sistemi di assegnazione multi-tier), (9) in processi elettorali separati (i sistemi misti), (9.1) indipendenti o (9.2) correlati fra di loro.

Rimane alla fine da decidere come trattare la variabile un po’ enigmatica, assente nell’elenco tradizionale delle variabili elementari, raramente evidenziata e poco studiata, l’argomento centrale della nostra ricerca: (10) l’oggetto del voto o il beneficiario dei seggi, candidati individuali o liste di candidati .

Tecnicamente l’oggetto del voto è indipendente dal metodo utilizzato. Un sistema di voto o un processo di scelta razionale non vale solo per eleggere dei rappresentanti, ma anche per scegliere fra due alternative di una questione di interesse collettivo; un referendum popolare assomiglia a un’elezione uninominale. Che si voti su un quesito referendario, per candidati o per liste, la tecnica è sempre quella.

Manca però un elemento: se l’oggetto del voto sono delle liste, il parlamento deve comunque essere riempito di rappresentanti individuali, almeno fino a ordine contrario, cioè fin quando varrà il divieto del mandato imperativo. In caso di voto per liste serve quindi necessariamente un secondo processo elettorale per scegliere i singoli deputati. I sistemi che usano liste sono per definizione sistemi complessi , composti da due processi elettorali, uno che verte sulle liste, l’altro sui candidati. I così detti sistemi misti sono quindi doppiamente compositi, perché creano due processi elettorali separati e usano in almeno uno dei due un sistema di lista, già come tale composito.

L’introduzione nel processo elettorale di un oggetto diverso del voto potrebbe cambiare il sistema in modo più radicale di quanto lo possa spiegare la teoria delle tre variabili di Rae, valida per i sistemi elettorali semplici e pensata per spiegare “le conseguenze politiche” dei vari sistemi sulla configurazione dei partiti.

La scelta dei criteri di differenziazione è, in una certa misura, una questione relativa e convenzionale, di obiettivo e di metodo : se non interessano sistemi complessi, possono bastare poche variabili indispensabili. Una variabile può essere importante o irrilevante e da lasciare in subordine, a seconda del punto di vista e dell’obiettivo dell’analisi.

Ma pur ammettendo il valore relativo di qualsiasi metodo di classificazione, non si può che rimanere stupiti dal fatto che la dottrina dominante non tiene alcun conto della differenza profonda fra sistemi individuali e sistemi di lista e ignora del tutto la rilevanza sistemica del beneficiario primario dei seggi .

L’obiettivo dell’argomentazione che segue è mostrare perché la decisione di ignorare o di sottovalutare la principale caratteristica del sistema elettorale più diffuso al mondo, il sistema di ripartizione fra liste, non è accettabile: la scelta di trascurare il fattore sistemico delle liste è un eccesso di semplificazione basato su alcuni presupposti impliciti per nulla evidenti; questa semplificazione confonde soluzioni profondamente diverse e impedisce un’analisi precisa dei sistemi.

1. Un’analisi tradizionale senza liste

L’analisi tradizionale trascura il ruolo delle liste

L’analisi tradizionale dei sistemi elettorali è prigioniera di due dogmi : (1) che la principale suddivisione sia fra sistemi maggioritari e sistemi proporzionali e (2) che gli elementi costitutivi dei sistemi siano la dimensione della circoscrizione, la formula di trasformazione dei voti in seggi e la struttura del voto.

Benché pochi studiosi li accettino senza riserve, da decenni i due dogmi sono ripetuti da numerose e autorevoli trattazioni finanziate da potenti fondazioni e diffusi, insegnati e creduti nelle università, dai governi e dai loro consulenti in tutto il mondo. Ormai sono opinione comune difficile da rimettere in discussione.

Entrambe le affermazioni ignorano le liste. L’uso di liste non è riconosciuto come una variabile elementare indipendente o solo rilevante; i sistemi di voto con liste sono trattati come varianti tecniche di altri sistemi.

Le due assunzioni partono da presupposti diversi. La teoria delle tre variabili elementari pretende descrivere la struttura logica dei sistemi. La dicotomia fra sistemi maggioritari e sistemi proporzionali non precisa se esprime una differenza tecnica della meccanica elettorale (il principio maggioritario) o un’alternativa di obiettivi (la proporzionalità dei risultati). I sistemi proporzionali assicurano, infatti, entro certi limiti, una fedele corrispondenza fra voti e seggi mentre i sistemi maggioritari seguono una logica diversa che permette la formazione di maggioranze più nette, ma che non garantisce, all’interno dell’organo rappresentativo, l’equa riproduzione delle suddivisioni politiche presenti nel corpo elettorale. La trasformazione maggioritaria dei voti in seggi tende ad accentuare le differenze fra schieramento vincitore e minoranze sconfitte, e in casi estremi può invertire il rapporto fra maggioranza e minoranza.

La distinzione tradizionale fra sistemi maggioritari e sistemi proporzionali non è simmetrica perché contrappone caratteristiche non paragonabili, incommensurabili. Un’analisi coerente e accettabile dovrebbe permettere una classificazione ad albero logico di tutti i sistemi, inclusi quelli di lista. Ignorando le liste e ragionando per obiettivi, la teoria dei tre elementi non è né neutra né completa.

Un problema evidente della contrapposizione fra maggioritario e proporzionale è la confusione fra proporzionalità di fatto, misurabile empiricamente, e proporzionalità sistemica, definibile a priori, creata tramite determinate regole di assegnazione dei seggi. L’equivoco sul concetto di sistema proporzionale che ne scaturisce contamina l’intera analisi.

Il difetto più insidioso dell’intero approccio tradizionale, e che potremmo chiamare pregiudizio di proporzionalità, consiste a privilegiare le variabili che hanno un impatto sul risultato elettorale inteso come rappresentazione proporzionale dei partiti, e a trascurare altri criteri, non meno importanti in un’ottica diversa, più orientata al rispetto dei principi costituzionali di libera scelta dei rappresentanti da parte degli elettori, di libero e uguale accesso alla contesa elettorale per qualsiasi candidato e – al di fuori del processo elettorale – di tutela della libertà di voto dei deputati attraverso il divieto del mandato imperativo.

È paradossale che la ricerca, dominata da temi legati alla proporzionalità, ignori o sottovaluti la differenza profonda fra sistemi di lista e sistemi individuali, nonostante il ruolo determinante svolto proprio da lista obbligatorie nel raggiungimento di risultati veramente proporzionali.

Uno studio più attento degli elementi costitutivi, non contaminato dal pregiudizio della proporzionalità, permette di rivalutare le variabili sistemiche classiche, di riscoprirne altre finora lasciate in secondo piano, di riconoscere la specificità del sistema proporzionale come sistema complesso di ripartizione dei seggi fra liste e aiuta a comprendere l’impatto sconvolgente di liste obbligatorie e prestabilite sul impianto classico della rappresentanza politica.